Déposée le 27 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) TROC DE L'ILE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MEGATROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-14 du 15 mai 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TROC DE L'ILE domicilié(e) Quartier de Dinarelle, 2 Rue des Alizés - 30133 - LES ANGLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 262 944 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.
La marque MEGATROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TROC DE L'ILE, Société Anonyme - Quartier de Dinarelle, 2 Rue des Alizés - 30133 - LES ANGLES - France - SIREN 401262944
CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 11 mars 2002 n°2217483 - Publication au BOPI 2002-03-11
Inscription le 27 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°285395 - Publication au BOPI 1999-09-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32
Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14
Renouvellement sans limitation le 10 février 2012 n°2491434 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-02-10
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Dépôt, emmagasinage de produits de toutes sortes F
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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